MENTIONS LÉGALES Exodiagp.com

 

Le site Exodiagp.com est édité par la société Exodia dont le siège se situe, 301, Résidence les Goyaviers, Bât. A Dugazon, 97139 Les Abymes, Guadeloupe. Elle est immatriculée au numéro suivant :  R.C.S. Pointe-à-Pitre TMC 820 533 719 – N° de Gestion 2016 B 801.

Société SAS au capital de 2000 €

Téléphone: 0590 23 65 99

Adresse e-mail: exodia.production@wanadoo.fr

Directeur de publication : Willy Gauthierot

Webmaster : Erika Dessart

 


 

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Oxito, dont le siège est situé à l’adresse suivante : Net4All.ch SA – Département Oxito
Chemin du Dévent 7 – CH-1024 Ecublens – Suisse.

ci-après « l’Hébergeur ».

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Exodiagp.com.

ci-après les « Utilisateurs »

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs les présentes mentions légales.

Le site Exodiagp.com est accessible à l’adresse : https://www.exodiagp.com/bienvenue-sur-exodia-productions/ (ci­après “Le Site”). L’accès et l’utilisation du Site sont soumiss aux présentes « Mentions légales », détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions légales.

 


 

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En  vertu de l’Article 6 de la Loi n°2004-575 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7 /7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous numéro d’enregistrement à la CNIL n°2148054 v 0 .

En outre, il est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (art. 32 et 38), d’accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.

Pour faire usage de celui-ci, l’Utilisateur doit s’adresser à l’Éditeur en le contactant à l’adresse suivante: exodia.production@wanadoo.fr, ou par courrier adressé au siège social de l’Éditeur en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.

ARTICLE 4 – POLITIQUE DE COOKIES

Le site d’Exodia production a éventuellement recours aux techniques de “cookies’ lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’Utilisateur.

ARTICLE 5 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

 

ARTICLE 6 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter la webmaster à l’adresse suivante: erika@exodiagp.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées précédemment dans les présentes mentions légales.

Les informations recueillies sur le formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par Exodiagp.com pour la gestion de sa clientèle. Elles sont conservées pendant une durée d’un an et sont destinées au service clientèle.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : erika@exodiagp.com.

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